-
1 enregistrement de la paternité
Dictionnaire de droit français-russe > enregistrement de la paternité
-
2 enregistrement de la paternité
сущ.Французско-русский универсальный словарь > enregistrement de la paternité
-
3 enregistrement
m1) регистрация; занесение в списки3) диаграмма или запись показаний регистрирующего прибора; запись на плёнку ( см. тж enregistrements)•- enregistrement anthropométrique
- enregistrement commercial
- enregistrement comptable
- enregistrement en débet
- enregistrement de décès
- enregistrement fiscal
- enregistrement gratis
- enregistrement de l'identification
- enregistrement du mariage
- enregistrement de marque
- enregistrement des mutations foncières
- enregistrement de naissance
- enregistrement notarié
- enregistrement de la paternité
- enregistrement des terres
- enregistrement des traités -
4 enregistrement de paternité
сущ.Французско-русский универсальный словарь > enregistrement de paternité
-
5 certificat
mсвидетельство, удостоверение; удостоверение о записи [о внесении в реестр]; аттестат; справка; сертификатcertificat d'addition (à un brevet d'invention) — дополнительный патент; дополнительное авторское свидетельство
certificat de sécurité de construction pour navire de charge — свидетельство о безопасности грузового судна по конструкции
- certificat d'addition d'utilitécertificat de sécurité du matériel d'armement pour navire de charge — свидетельство о безопасности грузового судна по оборудованию и снаряжению
- certificat d'agréage
- certificat annoté
- certificat d'aptitude professionnelle
- certificat d'arrêt de travail
- certificat d'assurance
- certificat d'attribution de devises
- certificat d'auteur
- certificat d'auteur complémentaire
- certificat d'auteur dépendant
- certificat d'auteur d'invention
- certificat d'auteur principal
- certificat d'authenticité
- certificat d'avarie
- certificat de bienveillance
- certificat de capacité
- certificat de caution
- certificat de cautionnement
- certificat de classification
- certificat de compagnon
- certificat de complaisance
- certificat de concubinage
- certificat de conformité
- certificat de coutume
- certificat de décès
- certificat de dépositaire
- certificat de dépôt
- certificat de dépôt négociable
- certificat de divorce
- certificat de domicile
- certificat de douane
- certificat douanier
- certificat de droit de vote
- certificat d'enregistrement
- certificat d'exportation
- certificat de garantie
- certificat d'héritier
- certificat d'identité
- certificat d'immatriculation
- certificat d'importation
- certificat d'incapacité de travail
- certificat international de franc-bord
- certificat d'inventeur
- certificat d'investissement
- certificat de jauge
- certificat de jaugeage
- certificat de maladie
- certificat de mariage
- certificat de la marque
- certificat de maturité
- certificat médical
- certificat médico-légal
- certificat de naissance
- certificat de nationalité
- certificat de navigabilité
- certificat notarié
- certificat officiel de dépôt
- certificat d'origine
- certificat d'origine communautaire
- certificat de paternité de l'œuvre
- certificat de pavillon
- certificat de payement
- certificat de propriété
- certificat de protection
- certificat de provenance
- certificat de qualification
- certificat de qualité
- certificat sur la qualité d'auteur
- certificat de résidence
- certificat de sécurité
- certificat de signature
- certificat de tonnage
- certificat de travail
- certificat d'utilité
- certificat de vie
- certificat de visite
См. также в других словарях:
Paternite d'inventions — Paternité d inventions Lorsqu’est réalisée une invention, les ingrédients en sont en général dans l’air, en raison du contexte des autres découvertes du moment. Cet article recense quelques conflits de paternité, historiques ou dans l’esprit du… … Wikipédia en Français
Paternité d'inventions — Lorsqu’est réalisée une invention, les ingrédients en sont en général dans l’air, en raison du contexte des autres découvertes du moment. Cet article recense quelques conflits de paternité, historiques ou dans l’esprit du public. Ces conflits ne… … Wikipédia en Français
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
(C) — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
(r) — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d’auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droits d'auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droits d'auteurs — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
